Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les mentions ci-dessous informent les utilisateurs et visiteurs du site web occitrans34.fr sur les mentions légales applicables.
Identification de l’Éditeur
Le site occitrans34.fr est édité par OCCITRANS 34, société de transports routiers de fret interurbains, immatriculée sous le numéro SIREN 892173634. Notre entreprise a été créée le 01/12/2020 et est spécialisée dans le secteur du transport et de la logistique.
Nom de la société : OCCITRANS 34
Siège social : 77 RUE GEORGES BIZET, 34660 COURNONTERRAL
SIREN : 892173634
Date de création : 01/12/2020
Activité principale (NAF/APE) : Transports routiers de fret interurbains
Les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et s’engagent à les respecter. Ils doivent utiliser un matériel sécurisé et à jour afin de prévenir tout risque pouvant compromettre le bon fonctionnement du site, l’intégrité des informations publiées ou l’image d’OCCITRANS 34.
Responsabilité de l’Éditeur
OCCITRANS 34 met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, bien qu’il ne puisse garantir cela de manière absolue. Les utilisateurs reconnaissent utiliser ces informations sous leur propre responsabilité.
Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus du site occitrans34.fr, incluant, sans limitation, les textes, images, graphiques et logos, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou utilisation sans l’accord préalable d’OCCITRANS 34 est strictement interdite et susceptible de poursuites judiciaires.
Protection des Données Personnelles
OCCITRANS 34 respecte la confidentialité des données personnelles collectées et s’engage à les traiter conformément aux lois et règlements sur la protection des données, y compris le RGPD. Les utilisateurs ont le droit d’accéder, de rectifier et de s’opposer à l’utilisation de leurs données personnelles.
Ils peuvent exercer ces droits en contactant OCCITRANS 34 à l’adresse ci-dessus. Pour toute plainte ou demande concernant le traitement de vos données, contactez-nous à contact@occitrans34.fr. Vous pouvez également saisir la CNIL.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible sur notre site web.
